Révision Enquête PLU

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AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DU 26 AOUT AU 26 SEPTEMBRE 2019 INCLUS

Avis enquête publique

2019-092-Arrêté mise à enquête

AVIS DE PROLONGATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE JUSQU’AU 11 OCTOBRE 2019 INCLUS

Avis prolongation enquête publique

2019-117-Arrêté prolongation

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REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : Dossier d’enquête publique

Vous trouverez ci-dessous les pièces composant le dossier du PLU arrêté par le Conseil Municipal le 8 avril 2019.
Un dossier papier est disponible en mairie à compter du 26 août 2019 et le service de l’urbanisme se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
L’enquête publique est en cours.
Vous trouverez les dates de permanence du commissaire enquêteur sur l’avis d’enquête mis en ligne.
Par ailleurs vous pouvez adresser un courrier à son attention à la Mairie des Avanchers-Valmorel – Le Chef-Lieu – 73260 LES AVANCHERS-VALMOREL ou par mail à mairie@valmorel.com

AVIS D’UNE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIEE – DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Pièce rajoutée au dossier le 13/09/2019.

AVIS DU DEPARTEMENT

 

ZONAGE

VUE D’ENSEMBLE

VALMOREL NORD

VALMOREL SUD

LANCHEVERNE CREY PRE

CHARMETTE PIAZ

QUARANTE PLANE MEILLER

LES AVANCHERS VERNAZ

CROIX DE FER CORNET GRANGE

GRANGE FEY DESSOUS FEY DESSUS

PIECES ECRITES

RAPPORT DE PRESENTATION

PADD

OAP

REGLEMENT

DELIBERATIONS

Délib. 17 déc. 2012 – Révision PLU

Délib.16 oct. 2017 – Débat PADD

Délib. 8 avril 2019 – Adoption nouveau réglement PLU

Délib. 8 avril 2019 – Arrêt PLU

ANNEXES

Annexe au Rapport de Présentation – Diagnostic

Bilan de la concertation

Annexes au bilan de la concertation

Annexe au Règlement

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

Autorité environnementale – DREAL
Avis CCI
Avis CDNPS
Avis CDPENAF
Avis Chambre agri
Avis INAO
Avis La Léchère
Avis SCOT
Avis SFL
Avis CCVA
Avis Etat

PIECES COMPLEMENTAIRES DEMANDEES PAR LE COMMISSAIRE ENQUETEUR

A0 pistes + RM
EVOLUTION PLU V3
Tableaux evolution PLU
Zonages avec cadastre